Monsieur Vincent de Fresquet Madame Caroline Arnaud Monsieur Frédéric Arnaud
Numéro de dépôt :
4418868
Date de dépôt :
11/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2028
Présentation de la marque NAVYMASTER
Déposée par voie électronique le 11 janvier 2018 par monsieur Vincent de Fresquet, madame Caroline Arnaud, monsieur Frédéric Arnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NAVYMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-05 du 2 février 2018.
Les déposants sont monsieur Vincent de Fresquet domicilié(e) 119 route du Jorrax - 74120 - PRAZ-SUR-ARLY - France, madame Caroline Arnaud domicilié(e) 95 avenue Mozart - 75016 - PARIS - France, monsieur Frédéric Arnaud domicilié(e) 95 avenue Mozart - 75016 - Paris 16 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claire de CHASSEY domicilié(e) 9 RUE Saint-Fiacre - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque NAVYMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Vincent de Fresquet - 119 route du Jorrax - 74120 - PRAZ-SUR-ARLY - France
Madame Caroline Arnaud - 95 avenue Mozart - 75016 - PARIS - France
Monsieur Frédéric Arnaud - 95 avenue Mozart - 75016 - Paris 16 - France
Madame Claire de CHASSEY - 9 RUE Saint-Fiacre - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41
Inscription le 7 novembre 2018 - Rejet partiel n°737588 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-07
Inscription le 15 mars 2019 - Rejet partiel n°751721 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-15
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie.
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